Modèle de contrat
Pour accompagner votre partage de jardin, nous vous proposons ce modèle de contrat de prêt de jardin.
Ce document est à utiliser dans le cas où le jardin est prêté contre le partage des récoltes (ou tout autre contre-partie) et où vous souhaiteriez formaliser votre entente.
Tout achat contribue au développement du site et du cojardinage. Merci pour votre coup de “pousse”.
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Nous vous proposons ce modèle de contrat de prêt de jardin contre partage des récoltes (ou autre échange gagnant-gagnant). Ce contrat ne doit en rien freiner la spontanéité de votre rencontre.
Il permet simplement de formaliser votre partage et d’indiquer précisément contre quel échange gagnant-gagnant se fait le prêt de jardin : partage des récoltes, aide pour entretenir le jardin, installation d’une ruche, création d’un jardin ornemental…
Pour le définir, nous avons fait appel à l’expérience de juristes praticiens. Nous leur avons demandé de simplifier les traditionnels contrats tout en préservant leur fiabilité.
Bien entendu, ce modèle ne peut répondre en l’état à toutes les circonstances d’engagement. Nous vous conseillons de le compléter et de l’adapter précisément à votre situation.
En aucun cas, Savez-vous Planter Chez Nous ne saurait être responsable d’un modèle téléchargé qui serait inapproprié à une situation donnée, ou qui deviendrait inadapté.
Une liste de points à définir pour un partage de jardin réussi accompagne ce contrat de prêt de jardin. Ce document est à remplir avec votre co-jardinier(e).
Vous pouvez utiliser uniquement cette liste de points pour définir votre échange ou bien l’utiliser en plus du modèle de contrat. Dans ce dernier cas, ajoutez cette liste en annexe du contrat de prêt de jardin.
Bon jardinage à tous !
Si vous avez la moindre question sur ce produit, n'hésitez pas à remplir le formulaire ci-dessous et nous vous répondrons dans les plus brefs délais.
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